Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE DE SENANCOURT CARTE NOIRE BRUT
CHAMPAGNE SENEZ SARL

Numéro de dépôt :
3171201
Date de dépôt :
20/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CHAMPAGNE DE SENANCOURT CARTE NOIRE BRUT de CHAMPAGNE SENEZ

Présentation de la marque CHAMPAGNE DE SENANCOURT CARTE NOIRE BRUT

Déposée le 20 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE SENEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMPAGNE DE SENANCOURT CARTE NOIRE BRUT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE SENEZ domicilié(e) 6 GRANDE RUE,10360 FONTETTE - 10360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 036 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE SENEZ domicilié(e) 6 GRANDE RUE,10360 FONTETTE - 10360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque CHAMPAGNE DE SENANCOURT CARTE NOIRE BRUT est expirée depuis le 20 juin 2012.

CHAMPAGNE SENEZ a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Renoir CHAMPAGNE CRISTIAN SENEZ , Cuvée Angélique , CRISTIAN SENEZ BRUT ROSÉ , CARTE BLANCHE Cristian Senez , CUVEE RENOIR CRISTIAN SENEZ


CHAMPAGNE SENEZ SARL - 6 GRANDE RUE,10360 FONTETTE - 10360 - France - SIREN 348036120


CHAMPAGNE SENEZ - 6 GRANDE RUE,10360 FONTETTE - 10360 - France


Inscription le 19 avril 2004 - renonciation totale n°390997 - Publication au BOPI 2004-04-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Etiquette de champagne de la marque de senancourt ayant la forme d'un écusson blanc, bordeaux et or. Vins d'appellation d'origine contrôlée « champagne ».

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.